1-INFORMATIONS GÉNÉRALES

Le site «www.jvplomberie.com» appartient à la société JV Plomberie / Adresse : 60, boulevard Bellevue 06 210 Mandelieu-la-Napoule /Tel : 06 17 04 92 00 / Au Capital de : 10000 € / SIRET : 89514630600017 / APE : 4322A / Gérant : Jordan Vinci / contact.jvplomberie@gmail.com

2-ÉDITEUR ET HÉBERGEMENT

Développement du site basé sur WordPress, modifié par l’agence ex-Presso (Agence de communication) et hébergé par OVH : OVH 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX / +41 22 820 35 44

3-LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à :  JV Plomberie 60, boulevard Bellevue 06 210 Mandelieu-la-Napoule

4-DROIT D’AUTEUR ET COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation Française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.  Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.  Aucune reproduction des textes et des photos de ce site n’est autorisée.

5-LIENS HYPERTEXTE

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6-DROIT APPLICABLE-LITIGE

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit Français.

7-PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.jvplomberie.com. En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.Sur le site www.jvplomberie.com, le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.jvplomberie.com. 

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.jvplomberie.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.jvplomberie.com par email : email du webmaster ou  en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.jvplomberie.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.jvplomberie.com au propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.jvplomberie.com. 

8-TARIFS ET RÈGLEMENTS

Les tarifs affichés sont présentés à titre indicatif.  Aucune obligation d’achat, le client reste libre d’accepter ou de refuser les devis proposés.

9-SITE REALISE PAR :

Agence ex-Presso

APE : 7311Z

SIRET : 43447297300032